Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la maison de l'écologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LEMVOS 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la maison de l'écologie domicilié(e) 115 ZA la bouboutière - 38960 - st aupre - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 211 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la maison de l'écologie, M. jean jacques tournon domicilié(e) 115 ZA la bouboutière - 38960 - st aupre - France.
La marque LEMVOS 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000853.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
la maison de l'écologie, SARL - 115 ZA la bouboutière - 38960 - st aupre - France - SIREN 451211924
la maison de l'écologie, M. jean jacques tournon - 115 ZA la bouboutière - 38960 - st aupre - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 23 septembre 2013 - Changement de dénomination n°609275 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.
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